Assiduité
L'assiduité des étudiants à tous les enseignements organisés dans le cadre de leur diplôme est obligatoire et contrôlée. Tout retard significatif ou toute présence partielle est considérée comme une absence. La justification précise d'une absence doit être présentée et déposée au secrétariat pédagogique concerné. Au terme de trois absences, le jury pédagogique de la formation se prononcera sur les conséquences du non-respect de cette obligation d'assiduité par l'étudiant.
Discipline
Un enseignant peut exclure un étudiant lors d'un cours s'il en perturbe le déroulement. Cette exclusion temporaire est alors considérée de fait comme une absence non justifiée. De plus, tout manquement à cette règle de respect vis-à-vis de l'enseignant et de ses collègues étudiants pourra se traduire selon la procédure en vigueur.
Les téléphones portables doivent être éteints pendant les enseignements, sous peine d'exclusion. Un étudiant qui utiliserait son ordinateur portable à d'autres fins que la prise de note peut être exclu du cours.
Lutte contre le plagiat
Le plagiat, à savoir l'emprunt de phrases, de formules et de résultats attribuables à un auteur sans que celui qui en fait usage n'en mentionne la provenance, sera considéré comme une fraude. Sanctionné lors des épreuves du contrôle continu, le plagiat fera l'objet de poursuites disciplinaires s'il est perpétué au sein d'un mémoire.
Règlement des examens
Le règlement des examens est mis à disposition de tous les étudiants. Lors des sessions d'examen, ce règlement doit être strictement respecté par les usagers.
Fraudes
En cas de fraude commise à l'occasion d'une inscription ou d'un examen, une commission disciplinaire pourra prendre les sanctions prévues par la législation en vigueur. La direction se réserve, en fonction de leur gravité, le droit de prononcer une sanction immédiate ou de saisir la commission de discipline, laquelle peut décider de l'une des sanctions suivantes :
- L'avertissement
- Le blâme
- L'exclusion de l'établissement
Matériel pédagogique
Le matériel mis à disposition par ESPITA (vidéo-projecteurs, ordinateurs portables…) est exclusivement réservé à l'usage des enseignants. Ce matériel ne peut en aucun cas être emprunté par les étudiants pour un usage personnel.
Matériel informatique
L'utilisation du matériel informatique mis à disposition par ESPITA, tant dans le cadre de l'enseignement que des services administratifs, doit être en tout point conforme à la charte informatique de l'Institut. Sont notamment rigoureusement interdits :
- L'utilisation, dans les salles de cours, du poste de la chaise de l'enseignant
- L'installation de logiciels personnels
- Le piratage des logiciels
- La personnalisation des postes de travail
Le matériel informatique ne doit être utilisé qu'à usage pédagogique. La proximité de boissons ou toute autre forme d'alimentation est rigoureusement interdite dans les salles.
Tracts et expositions
La distribution de tracts, avis ou communiqués, ne peut être autorisée qu'après avis du Directeur d'ESPITA. En tout état de cause, la distribution de ces documents ne doit ni troubler l'ordre public, ni les activités d'enseignement et de recherche.
Affichages
ESPITA met à la disposition du personnel et des associations étudiantes des lieux d'affichages sur des panneaux officiellement réservés à cet effet. Tout affichage en dehors des panneaux prévus est interdit.
Associations
Les associations désirant domicilier leur siège à ESPITA doivent en faire la demande au Directeur. Les associations domiciliées doivent communiquer leurs statuts et rendre compte de leurs activités une fois par an.
Consignes et sécurité
La communauté éducative et les étudiants doivent se conformer aux consignes de sécurité et d'évacuation données par le personnel habilité et indiquées sur les panneaux « sécurité » situés dans les locaux et couloirs de l'établissement. Des exercices d'évacuation sont effectués en cours d'année.
Respect et propreté des locaux
Les personnels et étudiants, ainsi que les personnes extérieures autorisées à utiliser les locaux de l'école, doivent observer les règles habituelles d'usage et de propreté des salles et du matériel mis à disposition. Il est interdit de manger ou boire dans les salles de cours.
Comportements
Les étudiants doivent toujours avoir une tenue correcte. Ils doivent adopter une attitude ne perturbant pas les enseignements. Il est interdit de fumer (cigarette classique ou électronique) dans tout le bâtiment, les coursives et les patios internes.
